Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXTRUGLISS
"CONDAT S.A." (Sté Ame)

Numéro de dépôt :
1574953
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2000

Présentation de la marque EXTRUGLISS

Déposée le 6 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CONDAT (Sté Ame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXTRUGLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT (Sté Ame domicilié(e) 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque EXTRUGLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXTRUGLISS est expirée depuis le 6 février 2000.

CONDAT (Sté Ame a également déposé les autres marques suivantes : AKRAS , XYLON , AXIL BOIS TRANQUILLE


"CONDAT S.A." (Sté Ame) - 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

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